Municipalité de Saint-Polycarpe

Documents – Séance du conseil municipal – 23 novembre 2021

Publié

La séance du conseil municipal du 23 novembre  se déroulera devant public, à 19 h 30, à la salle Maurice-Ravary.

Les mesures sanitaires en vigueur doivent être respectées en tout temps.

Voici les documents de la séance ordinaire du 23 novembre 2021 :

Documents déposés 

– Projet d’ordre du jour

– Procès-verbal séance ordinaire du 5 octobre 2021

– Procès-verbal séance extraordinaire du 26 octobre 2021

– Règlement numéro 110-2012-02 modifiant le Règlement du plan d’urbanisme numéro 110-212 afin de changer une partie de l’affectation industrielle qui longe le chemin de la Cité-des-Jeunes jusqu’au chemin de l’Église pour une affectation villageoise

–Règlement 113-2012-11 de concordance du règlement de zonage numéro 113-2012 à la modification du plan d’urbanisme numéro 110-2012

– Second projet de Règlement de zonage 113-2012-12 de modifier le ratio de stationnement applicable aux usages de la zone H5-67 ainsi que l’insertion de dispositions applicables aux projets intégrés dans la grille des usages et normes de la zone H5-67

–Projet de Règlement 180-2021 sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale

–Enregistrement de la séance du 23 novembre 2021

Pour toutes questions, demande de clarifications ou pour poser une question directement aux élus municipaux, écrivez au info@stpolycarpe.ca 

Vous pourrez aussi être intéressé par

INCRIPTIONS EN LIGNE