Avis de non-responsabilité
Les textes présentés dans cette section contiennent les principaux règlements de la Municipalité de Saint-Polycarpe. Compte tenu de l’adoption de plusieurs projets de règlements, il est possible que certains règlements ou articles de règlements ne soient pas à jour sur le site web. Les versions publiées dans cette section sont fournies à titre informatif seulement et n’ont aucune valeur légale. La Municipalité de Saint-Polycarpe ne peut être tenue responsable d’erreurs, d’omissions, ou d’inexactitudes de quelques natures que ce soit qui pourrait s’y trouver.
Projet de règlements
- Urbanisme
- Plan1_EspacesVacants-Redévelopper
- Plan2_DévÉcon
- Plan2-1_ConceptNoyau
- Plan3_DévComm
- Plan4_ÉlémentsIntérêt
- Plan4-1_ÎlotsChaleur
- Plan5_Agricole
- Plan6_Transports-Contraintes
- Plan7_COS
- Plan8_F1_Affectations-Général
- Plan8_F2_Affectations-PérimètreUrbain
- Projet règlement de zonage numéro 209-2025 dans le cadre d’une révision du plan et des règlements d’urbanisme
- AnnexeA_F1_Général
- AnnexeA_F2_PérimètreUrbain
- AnnexeB_Grilles
- AnnexeC_Élevages_MilieuxNaturels
- AnnexeD_Contraintes
- Projet règlement de lotissement numéro 210-2025 dans le cadre d’une révision du plan et des règlements d’urbanisme
- Projet règlement de construction numéro 211-2025 dans le cadre d’une révision du plan et des règlements d’urbanisme
- Projet règlement sur les permis et certificats numéro 212-2025 dans le cadre d’une révision du plan et des règlements d’urbanisme
- Projet règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale numéro 213-2025 dans le cadre d’une révision du plan et des règlements d’urbanisme
- Projet règlement sur les plans d’aménagement d’ensemble numéro 214-2025 dans le cadre d’une révision du plan et des règlements d’urbanisme
- Projet règlement sur les plans d’aménagement d’ensemble numéro 214-2025 dans le cadre d’une révision du plan et des règlements d’urbanisme
- Projet règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble numéro 215-2025 dans le cadre d’une révision du plan et des règlements d’urbanisme
- Projet règlement sur les dérogations mineures numéro 216-2025 dans le cadre d’une révision du plan et des règlements d’urbanisme
- Projet règlement sur le plan d'urbanisme 217-2025 dans le cadre d’une révision du plan et des règlements d’urbanisme
- Projet règlement sur les nuisances RMH 450 169-2019-01 modifiant le règlement 169-2019
- Projet règlement sur le zonage 218-2025 dans le cadre d’une révision du plan et des règlements d’urbanisme